Formulée par Locke puis systématisée par Montesquieu dans De l'esprit des lois, la théorie repose sur une idée simple : pour que le pouvoir ne soit pas abusé, il faut que le pouvoir arrête le pouvoir.
Les trois fonctions
Le pouvoir législatif fait la loi, l'exécutif l'applique, le judiciaire tranche les litiges. Montesquieu ne préconise pas leur cloisonnement mais leur distribution entre organes distincts, avec des moyens d'action réciproques.
Montesquieu n'a jamais prôné une séparation étanche. Il décrit une constitution où les pouvoirs se limitent mutuellement, ce qui suppose précisément qu'ils interagissent. Une copie qui oppose séparation stricte et collaboration comme deux lectures de Montesquieu se trompe sur le texte.
Séparation souple et séparation rigide
- Séparation souple : le régime parlementaire. Les pouvoirs collaborent et disposent de moyens de révocation réciproques, la responsabilité gouvernementale et la dissolution.
- Séparation rigide : le régime présidentiel. Chaque pouvoir est irrévocable par l'autre, ce qui suppose des mécanismes de coopération informels.
Cette classification, commode, a vieilli. Le régime présidentiel américain repose sur des checks and balances denses, et les régimes parlementaires européens sont dominés par l'exécutif. La distinction reste utile comme grille de départ, pas comme description.
Le déclin de la fonction législative
Dans presque toutes les démocraties contemporaines, l'exécutif domine la production normative : initiative des lois, maîtrise de l'ordre du jour, pouvoir réglementaire étendu. En France, la Constitution de 1958 a institutionnalisé cette domination, avec l'article 34 qui limite le domaine de la loi et les procédures de l'article 49.
Le juge, troisième pouvoir ?
La montée en puissance des juridictions constitutionnelles et européennes a rouvert la question. Le juge constitutionnel censure la loi, le juge administratif contrôle l'exécutif, le juge européen s'impose aux deux.
C'est le terrain de discussion le plus fécond pour une dissertation : la séparation des pouvoirs s'est-elle déplacée, du triptyque classique vers une opposition entre pouvoir politique et pouvoir juridictionnel ?