Rapport de cause à effet entre le fait générateur et le dommage. Troisième condition cumulative de la responsabilité civile — sans lien causal, pas de responsabilité, même si faute et dommage coexistent. La preuve incombe à la victime ; elle peut être directe ou présumée.
II. Les théories causales
Équivalence des conditions
Tout antécédent sans lequel le dommage ne se serait pas produit est une cause (conditio sine qua non). Approche très large : chaque fait causal engage pleinement son auteur. Peu retenue seule par la jurisprudence française.
Causalité adéquate RETENU
Seule la cause qui, normalement et prévisiblement, était de nature à produire le dommage est retenue. Les causes trop lointaines ou fortuites sont écartées. Approche dominante en droit positif.
III. Pluralité de causes
Coauteurs
Responsabilité in solidum : chaque coauteur répond du tout envers la victime. Recours contributoire entre eux selon la gravité des fautes.
Causalité alternative
Impossible d'identifier le responsable parmi un groupe : la victime peut agir contre tous. Chaque membre répond sauf à s'exonérer individuellement.
Prédispositions
L'état antérieur de la victime n'exonère pas le responsable. Il répond de l'entier dommage, aggravation comprise.
IV. Causes d'exonération
Totale
Force majeure
Imprévisible, irrésistible, extérieure. Rompt totalement le lien causal. art. 1218
Partielle
Faute de la victime
Partage de responsabilité proportionnel à la gravité des fautes respectives. En RC du fait des choses, régime spécial : voir arr. Desmares.
Variable
Fait d'un tiers
Totale si le fait du tiers présente les caractères de la force majeure. Partielle s'il a seulement concouru au dommage.
V. Arrêts clés
Civ. 2e 1996
Perte de chance
Indemnisation admise si la chance perdue est réelle et sérieuse. La réparation est proportionnelle à la probabilité de réalisation — jamais égale au gain escompté.
Civ. 2e Desmares 1982
Fait de la victime — tout ou rien
En RC du fait des choses, seule la force majeure exonère totalement. La faute simple de la victime ne produit aucune exonération partielle. Nuancé par la loi Badinter 1985.